Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CLIMATS (SARL)

Numéro de dépôt :
3065058
Date de dépôt :
17/11/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2010
Marque en couleurs, figurative de CLIMATS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLIMATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLIMATS domicilié(e) 44, RUE TÊTE D'OR, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 278 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLIMATS (SARL) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065058.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 novembre 2010.

CLIMATS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , EXCAL , BEATRICE COLLIN , A STEP FURTHER , SPIRALE , EXCAL , SPIRALE 2 , BEATRICE COLLIN FLEURS OBJETS , ENERGY SAVING , UNIVERRE


CLIMATS (SARL) - 44, RUE TÊTE D'OR, 69006 LYON - France - SIREN 418278867


CLIMATS (SARL) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Objets d'art en bois, jonc, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, coffrets, piédestaux pour pots à fleurs, vases en verre, faïence, pots à fleurs, supports pour fleurs Brule-parfum, supports pour plantes, poteries, vases non en métaux précieux, verre mi-ouvré, récipients en verre Graines plantes et fleurs naturelles, arbres de noël Arbres, troncs d'arbres, arbustes, bulbes, couronnes en fleurs naturelles, fleurs naturelles, germes, graines de semence, bulbes de fleurs palmiers, piments plantes, plantes rosiers Composition florale, décoration intérieure, services de jardiniers paysagistes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.